Le procureur de la République a requis ce jeudi 18 mois de prison avec sursis contre Hassen Hammou, figure marseillaise des écologistes. Le procureur demande également une interdiction temporaire d’ex … Aller à la sourceNotre plateforme nova-studio.fr vous propose de lire ce papier autour du sujet « ». La chronique a été reproduite de la manière …
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Communication électronique et droit des affaires : professionnalité des outils de travail.
La Cour de cassation poursuit son harmonisation jurisprudentielle quant à la présomption de professionnalité des outils mis à disposition des salariés dans le cadre de leurs activités professionnelles … Aller à la sourceNotre plateforme nova-studio.fr vous propose de lire ce papier autour du sujet « ». La chronique a été reproduite de la manière la plus …
À la une Faits divers – Justice Info La Provence. Hassen Hammou, le chef de file EELV à Marseille, convoqué devant la justice pour « corruption de mineur »
Info La Provence. Hassen Hammou, le chef de file EELV à Marseille, convoqué devant la justice pour « corruption de mineur » … Aller à la sourceNotre plateforme nova-studio.fr vous propose de lire ce papier autour du sujet « ». La chronique a été reproduite de la manière la plus juste que possible. Vous avez la possibilité d’écrire …
Municipales 2026 à Marseille : Hassen Hammou, chef des écologistes, se met en retrait après des accusations de corruption de mineur
Convoqué devant le tribunal en novembre, Hassen Hammou est accusé de « corruption de mineur par un moyen de communication électronique ». Aller à la sourceNotre plateforme nova-studio.fr vous propose de lire ce papier autour du sujet « ». La chronique a été reproduite de la manière la plus juste que possible. Vous avez la possibilité d’écrire en …
Il incite par voie électronique deux mineures à commettre des actes sexuels : 8 mois de prison avec sursis probatoire
Lucas a été jugé à huis clos, mardi 14 octobre 2025, pour « incitation d’un mineur par un majeur utilisant un moyen de communication électronique à commettre un acte de nature sexuelle », entre février … Aller à la sourceNotre plateforme nova-studio.fr vous propose de lire ce papier autour du sujet « ». La chronique a été reproduite de …
Municipales : le chef de file écologiste à Marseille, accusé de corruption de mineur, se met en retrait
Élu chef de file des écologistes à Marseille (Bouches-du-Rhône) pour les élections municipales de mars, Hassen Hammou a annoncé, ce jeudi 16 octobre, se mettre en retrait jusqu’à l’issue d’une procédu … Aller à la sourceNotre plateforme nova-studio.fr vous propose de lire ce papier autour du sujet « ». La chronique a été reproduite de la manière …
Marseille : Hassen Hammou, chef des écologistes, se met en retrait après des accusations de corruption de mineur
Convoqué devant le tribunal en novembre, Hassen Hammou est accusé de « corruption de mineur par un moyen de communication électronique ». Aller à la sourceNotre plateforme nova-studio.fr vous propose de lire ce papier autour du sujet « ». La chronique a été reproduite de la manière la plus juste que possible. Vous avez la possibilité d’écrire en …
Municipales 2026 Accusé de corruption de mineur, le chef de file écologiste à Marseille se met en retrait
L’Ecologiste Hassen Hammou a annoncé ce jeudi se mettre en retrait des élections municipales 2026. Il est accusé de « corruption de mineur par un moyen de communication électronique ». Des faits qu’il … Aller à la sourceNotre plateforme nova-studio.fr vous propose de lire ce papier autour du sujet « ». La chronique a été reproduite …
Hassen Hammou : convoqué par la justice pour « corruption de mineur », le chef de file EELV à Marseille se met en retrait
Hassen Hammou : convoqué par la justice pour « corruption de mineur », le chef de file EELV à Marseille se met en retrait … Aller à la sourceNotre plateforme nova-studio.fr vous propose de lire ce papier autour du sujet « ». La chronique a été reproduite de la manière la plus juste que possible. Vous avez la …
Le leader des Ecologistes à Marseille convoqué pour corruption de mineur
municipales 2026 – Hassen Hammou, chef de file des écologistes pour les municipales de 2026, est accusé de « corruption de mineur par un moyen de communication électronique », ce qu’il nie … Aller à la sourceNotre plateforme nova-studio.fr vous propose de lire ce papier autour du sujet « ». La chronique a été reproduite de …
