Soutenu par l’ISCC et l’ADBS , ce colloque s’inscrit dans le cadre d’une collaboration scientifique engagée depuis plusieurs années entre les Sciences du Langage (Laboratoire LiDiFra EA 4305 – … Aller à la sourceNotre plateforme nova-studio.fr vous propose de lire ce papier autour du sujet « ». La chronique a été reproduite de la manière la …
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Posts :
Gabon: vers un cadre juridique sur la communication électronique
(Agence Ecofin) – Les autorités gabonaises ont organisé, du lundi 6 au mercredi 8 août 2012, sous l’égide du ministère de l’Economie numérique, un atelier en vue de l’adoption d’un cadre juridique … Aller à la sourceNotre plateforme nova-studio.fr vous propose de lire ce papier autour du sujet « ». La chronique a été reproduite de …
REGULATION DES SERVICES DE COMMUNICATION ELECTRONIQUE : Ce n’est que justice
C’est la fin d’un feuilleton judiciaire qui aura tourné en faveur du consommateur, protégeant et valorisant ainsi le droit de ce dernier. C’est le moins … Aller à la sourceNotre plateforme nova-studio.fr vous propose de lire ce papier autour du sujet « ». La chronique a été reproduite de la manière la plus juste que possible. …
« Votre numéro sera mis sur liste noire d’ici deux heures » : cet appel téléphonique est frauduleux
Une voix robotique vous annonce que votre numéro de téléphone va être « désactivé » ou « mis sur liste noire » ? Il s’agit d’une arnaque. Aller à la sourceNotre plateforme nova-studio.fr vous propose de lire ce papier autour du sujet « ». La chronique a été reproduite de la manière la plus juste que possible. Vous avez la …
Menaces d’attentats dans 180 CIO : un jeune manceau condamné à 18 mois de prison avec sursis probatoire
Le tribunal pour enfant du Mans a rendu ce jeudi 13 novembre 2025 sa décision dans l’affaire de l’adolescent manceau de 17 ans qui avait menacé d’attaques islamistes 180 centres d’information et d’ori … Aller à la sourceNotre plateforme nova-studio.fr vous propose de lire ce papier autour du sujet « ». La chronique a été reproduite …
Il devait être le chef de file des Écologistes aux municipales à Marseille : accusé de corruption de mineur, Hassen Hammou quitte le parti
Une figure marseillaise des Écologistes, Hassen Hammou, a annoncé vendredi quitter le parti qui l’avait suspendu de sa position de chef de file en vue des prochaines municipales, au moment où le milit … Aller à la sourceNotre plateforme nova-studio.fr vous propose de lire ce papier autour du sujet « ». La chronique a été reproduite …
Marseille : dix-huit mois de sursis pour corruption de mineur requis contre le chef de file EELV
Hassen Hammou s’est présenté ce 13 novembre à la barre de la 12e chambre du tribunal correctionnel de Marseille pour répondre de faits de « corruption de mineur par … Aller à la sourceNotre plateforme nova-studio.fr vous propose de lire ce papier autour du sujet « ». La chronique a été reproduite de la manière la …
Municipales à Marseille : prison avec sursis requise contre le chef de file des écologistes
Ce jeudi, Hassen Hammou était jugé par le tribunal correctionnel de Marseille pour corruption de mineur. Une peine de 18 mois de prison avec sursis a été requise à son encontre. Aller à la sourceNotre plateforme nova-studio.fr vous propose de lire ce papier autour du sujet « ». La chronique a été reproduite de la manière …
Affaire Hassen Hammou : 18 mois de prison requis pour corruption de mineur
Le procureur de la République a requis ce jeudi 18 mois de prison avec sursis contre Hassen Hammou, figure marseillaise des écologistes. Le procureur demande également une interdiction temporaire d’ex … Aller à la sourceNotre plateforme nova-studio.fr vous propose de lire ce papier autour du sujet « ». La chronique a été reproduite de la manière …
Communication électronique et droit des affaires : professionnalité des outils de travail.
La Cour de cassation poursuit son harmonisation jurisprudentielle quant à la présomption de professionnalité des outils mis à disposition des salariés dans le cadre de leurs activités professionnelles … Aller à la sourceNotre plateforme nova-studio.fr vous propose de lire ce papier autour du sujet « ». La chronique a été reproduite de la manière la plus …
