Ce rapport, fait à la demande du Garde des Sceaux, procède à un état des lieux des lenteurs de la justice et tente d’inventorier les verrous » qui y contribuent. Il propose des procédures et des … Aller à la sourceNotre plateforme nova-studio.fr vous propose de lire ce papier autour du sujet « ». La chronique a …
Face à la douane européenne dématérialisée Soyez Zen… avec Conex
Car la communication électronique n’a la force d’une preuve écrite que lorsque peuvent être opposés à un éventuel contradicteur, quatre caractéristiques : la traçabilité, l’intégrité, la pérennité et … Aller à la sourceNotre plateforme nova-studio.fr vous propose de lire ce papier autour du sujet « ». La chronique a été reproduite de la manière la plus …
Section 5 : De la mise en péril des mineurs (Articles 227-15 à 227-28-3)
Le fait pour un majeur de faire des propositions sexuelles à un mineur de quinze ans ou à une personne se présentant comme telle en utilisant un moyen de communication électronique est puni de deux … Aller à la sourceNotre plateforme nova-studio.fr vous propose de lire ce papier autour du sujet « ». La chronique a …
Les budgets 2024 votés ce jeudi 11 avril
La prochaine session du conseil municipal de Pleyben, ce jeudi 11 avril 2024, débutant à 18 h à la salle des fêtes de la mairie, sera largement consacrée aux comptes et budgets. Les comptes administra … Aller à la sourceNotre plateforme nova-studio.fr vous propose de lire ce papier autour du sujet « ». La chronique a été …
Groupware – Définition
Un groupware est un système logiciel qui permet à un groupe de personnes de partager des documents à distance. Selon Peter et Trudy Johnson-Lenz, le » groupware est l’ensemble des processus et … Aller à la sourceNotre plateforme nova-studio.fr vous propose de lire ce papier autour du sujet « ». La chronique a été reproduite de …
L’ex-pompier soupçonné de proxénétisme en Bretagne libéré et placé sous contrôle judiciaire
Un homme est mis en examen depuis un an pour proxénétisme aggravé et corruption de mineur dans les Côtes-d’Armor. © Vincent MICHEL / Ouest-France Après un an … Aller à la sourceNotre plateforme nova-studio.fr vous propose de lire ce papier autour du sujet « ». La chronique a été reproduite de la manière la plus juste …
Le pompier soupçonné de proxénétisme en Bretagne libéré et placé sous contrôle judiciaire
Après un an de détention provisoire, un sapeur-pompier des Côtes-d’Armor a été libéré et placé sous contrôle judiciaire. Depuis février 2023, il est mis en examen pour proxénétisme aggravé et corrupti … Aller à la sourceNotre plateforme nova-studio.fr vous propose de lire ce papier autour du sujet « ». La chronique a été reproduite de la manière …
Villasavary. Dernier effacement des réseaux : rue de la Grave
Une réunion préparatoire a eu lieu pour finaliser la préparation du dernier chantier d’effacement des réseaux qui se situe à la rue de la grave. Le maire et le SYADEN à travers le cabinet d’études Set … Aller à la sourceNotre plateforme nova-studio.fr vous propose de lire ce papier autour du sujet « ». La chronique …
Dernier effacement des réseaux : rue de la Grave
Une réunion préparatoire a eu lieu pour finaliser la préparation du dernier chantier d’effacement des réseaux qui se situe à la rue de la grave. Le maire et le SYADEN à travers le cabinet d’études Set … Aller à la sourceNotre plateforme nova-studio.fr vous propose de lire ce papier autour du sujet « ». La chronique …
Soupçonné d’avoir fait des propositions sexuelles à une collégienne, un enseignant mis en examen
[VIDÉO] Un enseignant de 37 ans de la cité scolaire Jules Ferry de Delle a été suspendu de ses fonctions et mis en examen il y a quelques jours. Le trentenaire est soupçonné d’avoir fait des propositi … Aller à la sourceNotre plateforme nova-studio.fr vous propose de lire ce papier autour du sujet « ». La …
